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La justice réparatrice dans les cas de violence sexuelle : une bibliographie annotée. Par Natacha Bourgon et Kyle Coady, pour la Division de la recherche et des statistiques du Ministère de la Justice du Canada.

Un article d’Adeline Thollot paru, dans le média féministe belge Axelle, en février 2023.

En Belgique, une personne sur deux se déclare victime de violences sexuelles. Selon un sondage réalisé par Amnesty International et SOS Viol en 2019, une femme sur cinq a subi un viol. Mais ce n’est que la pointe visible du phénomène. Ces dernières années, les violences faites aux femmes occupent le devant de la scène médiatique et certaines féministes plaident pour un durcissement des politiques pénales. D’autres voix – parfois les mêmes, parfois différentes – font état d’un système pénal aux nombreuses failles, en particulier lorsqu’il s’agit de protéger les femmes des violences machistes. Face à ce constat, parler de “réparation” s’apparente à parler d’un impossible. Comment se “reconstruire” à la suite de violences sexuelles ? Des survivantes et des professionnel·les ont acceptés de témoigner, pour réfléchir ensemble à de meilleures manières de rendre justice.

Avec les interventions de :

• Lemonne Anne, criminologue et chercheuse à l’Institut National de Criminalistique et de Criminologie.
• ANTONIO BUONATESTA, pionniers de la justice restauratrice en Belgique et directeur de l’asbl Mediante.
• L’ASBL Praxis, accompagnement des auteurs de violences conjugales et intrafamiliales.
• Le CVFE – Collectif contre les Violences Familiales et l’Exclusion de Liège.
• Collective des Matrisses, groupe bruxellois non-mixte, sans homme cisgenre.
• Gwenola Ricordeau, sociologue féministe et abolitionniste pénal.

Le 21 janvier 2021, Me Frédérique Giffard, avocate, signe une tribune dans le journal Libération.

Pour répondre à l’ampleur du phénomène [des violences sexuelles], une alternative existe, la justice restaurative : se concentrer sur la réparation de la victime plutôt que la sanction de l’auteur, chercher la prise de conscience générale plutôt qu’une juxtaposition de punitions individuelles.

En mars 2022, le témoignage d’une expérience de médiation autour d’une agression sexuelle, menée par le réseau québécois Équijustice.

Dans l’épisode « Médiation », nous rencontrons Billie. Billie nous raconte sa démarche avec une médiatrice pour rencontrer l’autre personne. Les récits partagés présentent les expériences de personnes s’identifiant aux communautés LGBTQ+. 

En octobre 2021, Charlotte Bienaimé nous propose ce podcast sur Arte radio.

Cet épisode interroge une autre piste de justice : la justice restaurative. Il s’agit d’un espace de dialogue entre des auteurs et des victimes, proposé en parallèle, en complémentarité avec la justice pénale. Elle prend la forme de médiations restauratives, qui permettent à des auteurs et des victimes qui le souhaitent de se rencontrer à nouveau. Après les crimes, après les procès. Ou de rencontres entre auteurs et victimes concerné.e.s par des faits similaires, mais pas par les mêmes affaires. Cet épisode donne à entendre des paroles très rares de victimes et d’auteurs de pédocriminalités incarcérés, et de victimes et d’auteurs de viols incarcérés, qui ont choisi de se rencontrer. Qu’est-ce que ça change individuellement ? Collectivement ? Est-ce que ça fonctionne ? Jusqu’où ?

Avec Flore, Pierre, Amed et Laurence,

Marion Trotignon, juriste à FRANCE VICTIMES AVIMEJ

Héloïse Squelbut de @Institut Francais pour la Justice Restaurative

– sandrine lefranc, chercheuse en sciences sociales

– Corinne Rostaing, sociologue

Article publié en 2017 de Jo-Anne Wemmers, Professeur à l’université de Montréal et chercheuse au CICC – Centre interuniversitaire.

“Les victimes d’un crime, en plus de devoir vivre avec le fait d’être victimes, doivent faire face à l’insensibilité des autres. C’est ce qu’on appelle la victimisation secondaire : les réactions insensibles, l’indifférence et les jugements de valeur peuvent augmenter la souffrance des victimes. Lorsque les victimes réagissent à leur victimisation d’une manière qui ne répond pas aux attentes de la société, elles risquent la désapprobation. Ceci s’applique entre autres lorsque les victimes de violence sexuelle choisissent la justice réparatrice au lieu de la justice pénale. Cet article analyse l’importance de faire un choix pour les victimes de violence sexuelle.”

Un article de Faustine Kopiejwski et Julia Tissier publié dans Les Inrockuptibles en mars 2023.

“Lorsqu’on porte plainte, on peut avoir le sentiment d’être dépossédé·e de son histoire, de son dossier car ce sont des juges, des procureur·es, des avocat·es qui vont être actif·ves dans la procédure. Dans la justice réparatrice, ce sont les parties directement impliquées qui sont pleinement volontaires et actives. Les victimes ont la capacité d’agir, ce dont elles ont été privées en cas de violences sexuelles, et elles ont très souvent besoin de retrouver cette agentivité.” Alexane Guérin.

Avec les contributions de :

– Noémie Micoulet, coordinatrice de l’antenne Sud-Est de Institut Français pour la Justice Restaurative

– Frédérique Giffard, avocate

– Maiana Bidegain, réalisatrice

– Alexane Guérin, doctorante en Sciences politiques

– Fania Noel, sociologue

– Jeanne Herry, réalisatrice

Une conférence internationale animée par Robert Cario, professeur émérite de criminologie à l’université de Pau et fondateur de l’Institut Français pour la Justice Restaurative. Elle a eu lieu durant le 2nd International Congress For All Mediations, à Angers en octobre 2022.

– Comment les femmes victimes de violence peuvent-elles être mieux entendues ? La médiation restaurative peut-elle être une option pour les violences sexuelles et conjugales ?

 “Nous ne sommes plus en train de nous demander s’il faut le faire, nous sommes en train de nous demander comment il faut le faire.” Catherine Rossi

Avec comme intervenant·es :

– Theophilos Rifiotis : Professeur, Université Santa Carolina – Brésil.

– Catherine Rossi : Professeure, École de travail social et criminologie, Université Laval, co-autrice de l’ouvrage sur la médiation relationnelle – Canada

– Narishieli Ramirez Hernandez : Défenseure mexicaine des droits de l’homme et Présidente de la Commission des droits de l’homme de Mexico (CDHCM) – Mexique

– Marie-Eve Lamoureux : Directrice d’Equijustice – Canada

– Mélanie Vallée : Avocate, Direction des programmes d’adaptabilité et de justice réparatrice Ministère de la justice du Québec – Canada